Le module sert à la facturation des actes ainsi qu'à la tenue des comptes avec les tiers (assurances, mutuelles et personnes physiques) et à la télétransmission des FSE.

L’utilisation de ce module renforce efficacement le contrôle de l’activité économique et optimise sa planification dans les établissements de santé.

Résumé des fonctionnalités

• Comptabilité complète (recettes, dépenses, différés, tiers payant, édition de la 2035, rapprochement bancaire, grand livre, balances)
  • Paiement par carte bancaire
  • Traçabilité et opposabilité des actes
  • Création de la déclaration fiscale 2035 et 2036 ( ? A préciser)
  • Vérification les encaissements pour la période souhaitée
• Télétransmission:
  • Facturation de l'acte
  • Création de la feuille de Soins Electronique (Agrément du 1.40 SESAM-Vitale)
  • FSE 1.40, CCAM V13 (это новая Classification Commune des Actes Médicaux, нужно выяснить, поддерживает ли ее фр Медиалог – похоже, это нужно тк у нескольких конкурентов декларировано: Аксилог, Сежедим)
  • Télétransmission des FSE
  • Gestion des accusés de réception logique (ARL)
  • Prise en compte de la Couverture Médicale Universelle (CMU)
  • Gestion des retours Noémie (?! À préciser)
  • Intégration avec le logiciel de gestion de cabinet

Gestion des grilles de tarifs des actes

Le programme prévoit la création et la gestion de diverses grilles de tarifs : celles de l'établissement mais aussi celles d'autres prestataires (par exemple celles des laboratoires vers lesquels les patients sont orientés).

Vue générale "Grille de tarifs des actes".L’historique des tarifs est conservé, les actes peuvent former des lots et comprendre une liste de consommables.

Chaque acte peut être rattaché à différentes catégories de tarifs, applicables à des groupes différents de patients. Un historique des tarifs est créé séparément pour chaque catégorie de tarif. Lorsqu’un acte est dispensé, le tarif applicable à la date de réalisation de l'acte est automatiquement sélectionné.

Les actes peuvent être regroupés pour faciliter leur classement dans l'interface utilisateur et dans les états statistiques.

Les actes sont également rassemblés en lots de prestations, qui constituent les éléments de base des garanties médicales, par exemple "soins ambulatoires" ou "soins de stomatologie".

Il est possible de poser des limites en fonction du nombre d'actes, de l’âge ou du sexe du patient pour contrôler la réalisation d'un acte (contrôle d'admissibilité). Tous les actes peuvent être classés comme "archivés" s’ils ne sont plus pratiqués, temporairement ou définitivement.

???Une liste de consommables peut être rattachée à chaque acte et les articles consommés sont alors sortis du stock à chaque fois qu’un acte est dispensé. Ces informations sont ensuite utilisées pour comparer les consommations réelles par service avec le volume d'actes réalisé. Cette évaluation des dépenses de consommables par acte permet d'estimer le coût de revient d’un traitement (par exemple le coût d'un cas médical)

Contrats et rattachement des patients à un contrat

Le contrat est le document qui décrit les conditions de règlement des actes pour les patients qui y sont rattachés.

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Enregistrement des actes dispensés

Les soins dispensés au patient et les médicaments administrés sont enregistrés sur une fiche d'activité. L’ajout d’actes sur la fiche d'activité entraîne d’une part la vérification de la possibilité de dispenser ces actes au patient en fonction de son contrat, et d'autre part la détermination du tarif des actes et de la répartition de leur prise en charge. Il est possible de savoir quel est le contrat et quelles sont les garanties médicales de chaque patient. Cette information est accessible au moment de la rédaction de la fiche d'activité et permet de répartir la somme à payer entre les tiers payants et le patient. Le prix des actes est renseigné soit à partir des informations figurant dans les garanties médicales, soit à partir des grilles de tarifs, le choix dépendant du type de tarif paramétré par défaut.

La fiche d'activité avec la liste des actes dispensés et des médicaments délivrés. Le médecin ou l'opérateur qui crée la fiche d'activité, saisit obligatoirement la ventilation du règlement entre le patient et les tiers payants.

Le tarif des actes est modifiable au moment de la rédaction de la fiche d'activité, il est également possible de saisir des réductions de tarif ou des suppléments individuellement pour chaque acte. La somme totale à régler est calculée automatiquement dans la devise de la grille de tarif. Les actes pratiqués peuvent être enregistrés soit par le personnel de l'accueil, soit par les médecins directement dans l'interface du dossier patient électronique, soit par le personnel du service comptable (notamment lorsque les postes de travail des médecins ne sont pas équipés du programme).

Enregistrement des actes dispensés dans le dossier patient électronique.

Edition de la facture et règlement

La facture est éditée automatiquement par le programme. Une facture séparée est créée pour les actes qui doivent être réglés par le patient. Lors de l’édition de la facture du patient, il est possible de visualiser une liste complète des actes non réglés et les actes peuvent être regroupés par consultation sur cette liste. A la demande du patient, il est possible d'éditer une ou plusieurs factures, et également de modifier les débiteurs prenant en charge le règlement, si ces modifications restent compatibles avec les dispositions contractuelles.

Lors de l'édition de la facture, l'opérateur peut inclure automatiquement tous les actes déjà dispensés et non encore facturés ou en sélectionner seulement certains manuellement.

Une fois la facture éditée, elle peut être soit validée soit supprimée. En cas de validation, un numéro unique est attribué à la facture et les actes qui y figurent ne peuvent plus être ni modifiés ni supprimés. Une fois le règlement enregistré, une facture validée ne peut plus être éditée. Les soins à facturer à des tiers payants font l'objet d'une facturation globale pour tous les patients pour une période donnée ou sont facturés selon une répartition prévue dans les contrats. Dans l'interface de règlement, l'enregistrement des paiements du patient et des tiers payants se fait dans des comptes individuels. Différents moyens de paiement sont disponibles : espèces, carte de crédit, virement etc. Des comptes individuels dans différentes devises sont tenus pour les patients et les tiers payants; des écritures de virement d'un compte vers un autre sont possibles avec une conversion automatique d'une devise en une autre. Le programme permet d'éditer une balance client.

Rapports financiers

Les données du module Facturation et règlements peuvent être récupérées et analysées dans le module de statistique. Les données de toutes les listes peuvent servir aux requêtes et les liens nécessaires entre les listes sont créés automatiquement. La majorité des rapports demandés peut être générée en seulement quelques minutes.

Dans ce rapport, le chiffre d'affaires de chaque médecin est calculé, puis un total par service et ces chiffres sont regroupés par codes analytiques des contrats.

FSE

La Feuille de Soins Électronique (ou FSE) remplace la traditionnelle feuille de soins papier.

Comment le Professionnel de Santé créé-t-il une Feuille de Soins Electronique ?

1. Le Professionnel de Santé introduit, en début de journée, sa carte CPS dans le lecteur et saisi son code personnel. La carte CPS est utilisée pour contrôler l'accès aux informations privées de l'assuré (prise en charge, etc), à un réseau ou à des bases de données médicales.
2. Après une consultation ou un acte médical, le Professionnel de santé lit la carte Vitale du patient au moyen de son lecteur. Il peut ainsi vérifier les droits à l'assurance maladie de son patient.
3. Il créé rapidement une Feuille de Soins Électronique au moyen de MEDIALOGIS et des informations de la carte Vitale. [соответствующие скриншоты из Медиалога]
4. MEDIALOGIS s'occupe de chiffrer les données privées du patient et de signer électroniquement la FSE. Cette signature garantit l'intégrité des données entre le moment de la signature et le traitement de la FSE par le régime d'Assurance Maladie. En fin de journée, MEDIALOGIS s'occupe de rassembler les Feuilles de Soins Électroniques en lots, de les mettre en forme et de les télétransmettre vers l'Assurance Maladie. Pour plus de détails sur la télétransmission des FSE et sur SESAM-VITALE, nous vous invitons à consulter la rubrique Généralités sur Sésam-Vitale de notre site [переход]

Options du module COMPTABILITE/FSE

Option "Caisse"

L'option permet de relier un terminal de caisse aux postes de travail. Toutes les opérations enregistrées par le terminal sont alors utilisées pour entrer automatiquement les mouvements financiers dans les comptes de tiers individuels. Le poste de travail de la caisse présente des fonctionnalités standards, la clôture de la session est sélectionnée dans un menu et cette opération génère un rapport de caisse journalier.

Toutes les factures non réglées apparaissent en "paiement à recevoir". Lorsque le terminal de caisse est en service, le règlement de la facture s'accompagne de l'impression d'un reçu.

Option "Intégration avec l'informatique de la comptabilité"

L'option permet d'exporter les écritures ou les pièces comptables vers le système informatique du service comptable, au format souhaité. Le paramétrage approfondi du chargement des données et du format du fichier d'export est l'avantage majeur de ce module. Cette souplesse du paramétrage permet de prendre en compte toutes les exigences du service comptable.